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RECENSEMENT

Le recensement sur Masny aura lieu du 19 janvier au 18 février 2017. Répondre par internet est la manière la plus simple de se faire recenser. Les agents recenseurs se présentent chez les personnes à recenser pour leur remettre la notice sur laquelle figurent leurs identifiants de connexion au site: Le-recensement-et-moi.fr. Elles peuvent ainsi répondre …

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Elections syndicales dans les TPE et pour les travailleurs à domicile

Les salariés des très petites entreprises (- de 11 salariés) et des employés à domicile pourront participer à un scrutin national organisé dans chaque région par le ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social. Cette élection aura lieu du 28 novembre au 12 décembre 2016. Les électeurs pourront choisir …

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Un médiateur santé vient vers vous

M. LANGLIN Olivier, médiateur santé au sein de l’intercommunalité, peut vous aider et vous accompagner dans vos démarches administratives liées à l’instruction de certains dossiers, pour la défense de vos droits tels que : – CMU – MDPH – Aide complémentaire santé – Aide aux personnes âgées (APA) – Rattachement d’ un enfant CPAM – …

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Accessibilité des ERP

Sont concernés par cette obligation les établissements, les cabinets et tous types de commerces (et assimilés) recevant du public. L’absence de déclaration relative à l’accessibilité expose ces établissements à une amende de 1500€. L’amende pénale est de 45 000€ pour les personnes physiques et est portée à 225 0000€ pour les personnes morales. L’adhésion à …

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ELECTIONS PROFESSIONNELLES TPE 2016

      Salariés dans une TPE ou employés à domicile : Votez du 28 novembre au 12 décembre 2016 Pour être représenté, conseillé et défendu   Vous travaillez dans une très petite entreprise (TPE) de moins de 11 salariés ? Vous êtes employé(e) à domicile ? Vous êtes apprenti et avez 16 ans révolus le 28 novembre …

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