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Conseil Municipal

 

REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 24 JUILLET 2017-19H00 EN MAIRIE.

 

 

Le Conseil Municipal n’ayant pu délibérer valablement lors de la réunion de ce Lundi 17 Juillet 2017 à 19 heures en mairie, pour absence de quorum,

 En vertu de l’article L2121-17 du CGCT. Le Conseil Municipal est à nouveau convoqué le Lundi 24 Juillet 2017 à 19  heures en mairie et délibérera alors valablement sans condition de quorum.

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Ordre du jour:

 

    • Désignation d’un secrétaire de séance
    • Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
    • Délégations du Conseil Municipal au Maire : informations sur les décisions prises
    • Révision du plan Local d’Urbanisme – Présentation du PADD

    (exposé de Mr Vanneufville du Cabinet Verdi)

    • Indemnisation des Travaux Supplémentaires pour Elections
    • C.C.O. – Conférence Intercommunale du Logement – Présentation du Plan Partenarial de Gestion de la demande de Logement Social et d’Information des Demandeurs (2017-2023)
    • Adhésion de la Communauté de Communes Cœur d’Ostrevent au nouveau Syndicat Mixte du Pôle Métropolitain Artois Douaisis : consultation des communes membres
    • C.C.O. – Modification des Statuts – prise de compétence « SAGE »
    • C.C.O. – Convention Constitutive d’un groupement de commandes pour les missions de C.S.P.S. dans le cadre des travaux de réhabilitation, rénovation et construction de bâtiments, de réseaux et de voirie
    • C.C.O. – Convention Constitutive d’un groupement de commandes pour les vérifications réglementaires dans les bâtiments et sur le matériel
    • C.C.O. – Convention Constitutive d’un groupement de commandes pour la maintenance des extincteurs