REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 31 Mars 2026 à 19 h 00

Salle du Conseil Municipal

(rue Fabrique-Galibots)

Ordre du jour :

I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

  1. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES

IV) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

  1. FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE ET DÉSIGNATION DES MEMBRES ELUS
  2. DÉSIGNATION DES DÉLEGUÉS AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE À L’ENFANCE INADAPTÉE
  3. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS SIÉGEANT A L’INSTANCE DE COORDINATION GÉRONTOLOGIQUE DU CANTON DE DOUAI-SUD
  4. DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
  5. CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
  6. CONSTITUTION DES COMMISSIONS COMMUNALES
  7. DÉSIGNATION DES DÉLEGUÉS À LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
  8. DÉSIGNATION D’UN CONSEILLER DÉFENSE ET SÉCURITE CIVILES
  9. DÉSIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE À L’AGENCE INORD
  10. DÉSIGNATION D’UN ÉLU CORRESPONDANT INCENDIE SECOURS
  11. ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

V) FINANCES

  1. FIXATION ENVELOPPE INDEMNITÉS ÉLUS
  2. FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITÉS DE FONCTION DU MAIRE- DES ADJOINTS- DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
  3. RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026-DÉBAT

VI) QUESTIONS DIVERSES