REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil Municipal
Centre Les Galibots ( rue de la Fabrique)
le Mardi 08 avril 2025, à 19h00.
Ordre du jour :
I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES
IV) URBANISME
- DESAFFECTATION ET DECLASSIFICATION DU DOMAINE PUBLIC D’UN IMMEUBLE COMMUNAL : ANCIENNE ECOLE DES FILLES RUE LANNOY- REGULARISATION
V) RESSOURCES HUMAINES
- ADHÉSION AU DISPOSITIF INTERNE DE SIGNALEMENT DES ATTEINTES À L’INTÉGRITÉ PHYSIQUE, DES ACTES DE VIOLENCE, DE HARCÈLEMENT, DE DISCRIMINATION, D’AGISSEMENTS SEXISTES, DE MENANCES OU TOUT AUTRE ACTE D’INTIMIDATION DU CDG59
VI) AFFAIRES SCOLAIRES
1.CONVENTION RELATIVE À L’INTERVENTION D’ACCOMPAGNANTS D’ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP (AESH) SUR LE TEMPS DE PAUSE MÉRIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRÉ
VII) FINANCES
- DÉVELOPPEMENT DE LA CLAUSE D’INSERTION SOCIALE SUR LE TERRITOIRE DE CŒUR D’OSTREVENT AGGLO-CONVENTION DE PARTENARIAT
- PRÉSENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
- VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DE LA COMMUNE
- RÉCAPITULATION DES ACTIONS DE FORMATION DES ÉLUS AU COURS DE L’ANNÉE 2024
- ACQUISITION/CESSION D’IMMEUBLES OU DE DROITS RÉELS IMMOBILIERS-ANNÉE 2024-BILAN
- ARRÊTÉ DES COMPTES ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2024
- TAUX D’IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2025
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR L’EXERCICE 2025
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2025
- ANNULATION AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT STADE GERMINAL
- BUDGET PRIMITIF VILLE – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2025
- BUDGET ANNEXE RÉGIE FUNÉRAIRE : CFU- BUDGET PRIMITIF 2025
VIII) QUESTIONS DIVERSES