REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle  du Conseil Municipal

Centre Les Galibots ( rue de la Fabrique)

le Mardi 16 décembre 2025, à 19h00.

Ordre du jour :

I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

  1. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES

IV) URBANISME

  1. ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)
  2. PERMIS DE LOUER/PERMIS DE DIVISER : RÉGIME DE L’AUTORISATION PRÉALABLE DE MISE EN LOCATION ET RÉGIME DE L’AUTORISATION PRÉALABLE DE DIVISION-PÉRENNISATION SUR LES 8 COMMUNES DE L’EXPÉRIMENTATION ET MISE EN ŒUVRE SUR LES AUTRES COMMUNES DU TERRITOIRE COMMUNAUTAIRES-COMMUNE DE MASNY

V) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. RAPPORT D’ACTIVITÉ ET COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 DE CŒUR D’OSTREVENT AGGLO

VI) AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDAIRES

1.SÉJOUR DE NEIGE-ÉLÈVES DE CM2

VII) RESSOURCES HUMAINES

  1. FIXATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
  2. AVENANT ADHÉSION PASS TERRITORIAL DU CDG59
  3. CRÉATION DE POSTES DANS LE CADRE DE RECRUTEMENT SUR EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN PONCTUEL D’ACCROISSEMENT D’ACTIVITE-ANNÉE 2026

VIII) FINANCES

  1. ACTUALISATION DES TARIFS ENCARTS PUBLICITAIRES DANS LES SUPPORTS DE COMMUNICATION MUNICIPAUX
  2. CESSION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
  3. ACTUALISATION DES TARIFS DE LA RÉGIE « LOCATIONS DE SALLES ET DIVERS PRODUITS »
  4. OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CRÉDITS BUDGÉTAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT
  5. FÊTE ET CÉRÉMONIES-DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232
  6. ADMISSION EN NON-VALEURQUESTIONS DIVERSES

IX) QUESTIONS DIVERSES