REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil Municipal
Centre Les Galibots ( rue de la Fabrique)
le Mardi 03 Décembre 2024, à 19h00.
Ordre du jour :
I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
1. INFORMATIONS SUR LES DECISIONS PRISES
IV) URBANISME
1. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE TERRAIN ET MISE EN ŒUVRE DE MESURES COMPENSATOIRES (Réalisation/Gestion/Suivi)
2. CONVENTION D’IMPLANTATION D’UNE INFRASTRUCTURE DE TELECOMMUNICATIONS A TRES HAUT DEBIT AU PROFIT DE EUNETWORKS
V) AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDAIRES
1. INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS SOUSCRITS PAR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE PREVOYANCE
2. INSTAURATION D’UNE PARTICIPATION AU FINANCEMENT DES CONTRATS ET REGLEMENTS SOUSCRITS PAR LES AGENTS DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE SANTE
3. RENOUVELLEMENT CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2025/2028
4. SEJOUR DE NEIGE 2025
VI) RESSOURCES HUMAINES
1. ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
2. ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU PERSONNEL DE LA VILLE
3. CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DE RECRUTEMENT SUR EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITE – ALSH ANNEE 2025
4. CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DE RECRUTEMENT SUR EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN BESOIN PONCTUEL D’ACCROISSEMENT D’ACTIVITE-ANNEE 2025
5. CREATION D’UN POSTE DE REDACTEUR TERRITORIAL PRINCIPAL 2ème CLASSE
6. CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE
VII) FINANCES
1. CONVENTION DE PARTAGE DU PRODUIT DE LA TAXE D’AMENAGEMENT – CCCO
2. DECISION MODIFICATIVE DU BUDGET PRIMITIF2024 – OUVERTURE DE CREDITS N°1
3. OUVERTURE PAR ANTICIPATION DE CREDITS BUDGETAIRES POUR LA SECTION D’INVESTISSEMENT
VIII) QUESTIONS DIVERSES