Mentions légales
Informations légales site www.ville-masny.fr
Ce site Internet est le site officiel de la ville de Masny.
Pour toute information liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, vous pouvez contacter le service de la ville par mail mairie@ville-masny.fr ou par courrier postal à l’adresse ci-dessous :
Mairie de Masny
41 rue Fauqueux
59176 MASNY
Tél. : 03 27 99 79 79
Fax : 03 27 99 79 89
Propriété Intellectuelle
Le présent site est la propriété de la ville de Masny, qui en est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville de Masny ou de tiers ayant autorisé la ville de Masny à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la ville de Masny, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Lien Hypertexte
Le site de la Ville de Masny autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
* que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du site ville-masny.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
* de mentionner la source (portail de la ville de Masny) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
* que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.ville-masny.fr soit gratuit.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
La Ville de Masny se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.
La ville de Masny peut en aucun cas être tenu pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir des sites, et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.
Données personnelles
Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire lors du dépôt d’un message électronique par le biais d’un formulaire, d’une inscription volontaire à une liste de diffusion ou de la sollicitation d’un accès réservé à un espace restreint.
Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.
La Ville de Masny conserve de manière confidentielle ces données pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part de la Ville de Masny.
Le site Internet de la ville de Masny n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X
Conformément aux articles 39 et 40 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
Service Communication
Mairie de Masny
41 rue Fauqueux
59176 MASNY
Crédits
Directeur de la publication : Lionel FONTAINE
Responsable de la communication : Nadia DEFRESNE
Editeur responsable du site : Guillaume BOUY
Rédacteurs : Nadia DEFRESNE/Sandrine MIUZZO
Photographie/Iconographie : Nadia DEFRESNE/Sandrine MIUZZO
Réalisation
Mairie de Masny
Hébergement
OVH