REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 9 Février 2026 à 19 h 00

Salle du Conseil Municipal-Galibots (rue de la Fabrique)

Ordre du jour :

I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

  1. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES

IV) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DE L’ÉTAT CIVIL A L’INSEE

V) AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDAIRES

  1. RENOUVELLEMENT ADHÉSION RELAIS PETITE ENFANCE

 VI) RESSOURCES HUMAINES

  1. CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 1ère CLASSE

VII) FINANCES

1 DEMANDE DE DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX-SALLE ÉDITH PIAF

2. RATTRAPPAGE AMORTISSEMENTS COMPTE 21352 – ANNÉES 2024 ET ANTÉRIEURES

3.CONCLUSION D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE AVEC L’ASSOCIATION MISSION LOCALE

4.REMBOURSEMENT DE FRAIS DE MISSION DANS LE CADRE D’UN MANDAT SPECIAL

 VIII) QUESTIONS DIVERSES