REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi  22 juin 2026 à 19 h 00

Salle du Conseil Municipal

(rue Fabrique-Galibots)

Ordre du jour :

I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

  1. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES

IV) INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

    1. FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES – INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
    2. COMMISSIONS MUNICIPALES – DÉSIGNATION DES MEMBRES
    3. DESIGNATION DES NOUVEAUX MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
    4. DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AIDE À L’ENFANCE INADAPTÉE (SICAEI)

V) ADMINISTRATION GNERALE

  1. MODIFICATION ET ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
  2. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UN LOCAL COMMUNAL- ASSOCIATION AHSA
  3. CONVENTION DE RACCORDEMENT DIRECTE DU GROUPE SCOLAIRE ROBERT AU RESEAU PUBLIC DE DISTRIBUTION BASSE TENSION D’UNE INSTALLATION DE PRODUCTION PHOTOVOLTAïQUE SUSCEPTIBLE D’INJECTER OU DE SOUTIRER

VI) RESSOURCES HUMAINES

  1. RENOUVELLEMENT CONVENTION ADULTE-RELAIS MEDIATEUR SOCIAL
  2. MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF DE CONTRAT D’APPRENTISSAGE AU SEIN DU SERVICE ANIMATION DE L’ESPACE DE VIE SOCIALE

VII) FINANCES

  1. REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC « ORANGE » – ANNÉE 2026
  2. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE L’AIDE DÉPARTEMENTALE AUX VILLAGES ET BOURGS (ADVB)-TRAVAUX DE MISE EN SÉCURITÉ ET DE RÉHABILITATION DE LA SALLE DES FÊTES « ÉDITH PIAF »

 VIII) QUESTIONS DIVERSES