Conseil Municipal

Réunion du Conseil Municipal

Jeudi 27 Juin 2024 à 19 h 00

Salle du Conseil Municipal-Galibots (rue de la Fabrique)

 

Ordre du jour :

I. DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

III. DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

IV. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES

  1. Administration Générale
  2. Refonte et extension des compétences de la CCCO en matière d’aménagement de l’espace et d’équilibre social de l’habitat
  3. Transformation de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent en communauté d’agglomération

 

V.AFFAIRES SOCIALES

  1. Politique de la ville – Programmation 2024
  2. Cantine scolaire – Nouvelle convention triennale tarification sociale

 

VI.FINANCES

  1. Subventions aux associations
  2. Marché travaux reconversion-rénovation ancien collège DESNOS en Centre administratif municipal. Phase III – Lot 8 : plomberie-chauffage-VMC-Adoption d’un protocole transactionnel.
  3. Redevance d’occupation du domaine public « Orange » – Année 2024

 

VII.EDUCATION

  1. Bon d’achat – Passage en 6ème des élèves de CM2

 

VIII.RESSOURCES HUMAINES

  1. Renouvellement convention adulte relais -Médiateur social -Décrochage scolaire

 

IX) QUESTIONS DIVERSES