REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle Edith Piaf

Jeudi 1er juillet à 19h00.

 

Ordre du jour :

 

  •  Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du Procès-Verbal de la réunion précédente
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire – Informations sur les décisions prises
  • Aménagement piste cyclable entre Masny et Monchecourt
  • Travaux ERBM : conclusion d’un bail dérogatoire avec la société Mathieu et Bard Construction Nord pour la mise à disposition de l’école Carême en vue d’y installer une base de vie
  • Cession parcelle communale – M et Mme Rahmani- 1 rue de Froissy
  • Orange : déclaration annuelle d’occupation du domaine public routier au 31.12.2020- Redevance 2021
  • Bon cadeau élèves de CM2
  • Virements de crédits
  • Subventions associations « Ensemble » et « HSA »
  • Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
  • Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel ( R.I.F.S.E.E.P)- Nouvelle version
  • Questions diverses