REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle Edith Piaf

Jeudi 14 Avril 2022 à 19h00.

 

 

 

Ordre du jour :

  1.        Désignation d’un secrétaire de séance
  2.        Approbation du Procès-Verbal de la réunion précédente
  3.         Décisions prises en application de l’article L2122-22 du CGCT
  4.        Présentation des comptes du Centre Communal d’Action Sociale
  5.       Compte de Gestion du receveur- Budget Principal- Exercice 2021
  6.       Récapitulation des actions de formation des élus au cours de l’année 2021
  7.       Acquisition/cession d’immeubles ou de droits réels immobiliers-Année 2021-Bilan
  8.       Compte Administratif-Budget principal-Exercice 2021
  9.      Arrêté des comptes et affectation des résultats de l’exercice 2021
  10.     Rénovation énergétique des écoles Perrault et Robert-Demande de subvention au titre de l’Aide        Départementale aux Villages et Bourgs 2022
  11.    Installation de ralentisseurs rue du Bosquet-Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2022
  12.   Fête de la cerise-Demande de subvention au titre du dispositif Hauts de France en fête
  13.   Contrat Unique d’Agglomération 2022-Demande de subventions pour les projets du centre social
  14.   Contrat Unique d’Agglomération 2022- Demande de subventions pour les projets du pôle de cohésion sociale
  15.   CCCO – Convention cadre de partenariat pour la mise en place d’un chantier d’insertion-Jardins ouvriers
  16.   Vote des taux d’imposition 2022
  17.   Provision pour risques et charges-Année 2022
  18.   Versement d’une subvention de fonctionnement au CCAS pour l’exercice 2022
  19.   Subventions aux associations -Année 2022
  20.   Festivités de Tiot Batiche- Prise en charge des tickets de ducasse
  21.   Budget Primitif ville -Budget Principal-Exercice 2022
  22.   Budget Annexe Régie funéraire
  23.   Questions diverses