REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil Municipal
Centre Les Galibots ( rue de la Fabrique)
le lundi 15 avril 2024, à 19h00.
Ordre du jour :
I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES
- TITRES DE RECETTES EN NON-VALEUR
IV) ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE ÉLAGAGE – C.C.C.O
V) URBANISME
- TRAVAUX DE VOIRIE RD 13 (RUE DEMOUVEAU) – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D’ÉCAILLON, LA COMMUNE DE MASNY ET LE DÉPARTEMENT – RÉALISATION DE PASSAGES PIÉTONS AUX NORMES PMR – MISE EN ACCESSIBILITE DES TROTTOIRS – ENTRETIEN
VI) AFFAIRES SOCIALES
- CARTES CADEAUX – DIPLÔMES M֤ÉDAILLE DU TRAVAIL
VII) FINANCES
- PRÉSENTATION DES COMPTES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
- COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2023
- RÉCAPITULATION DES ACTIONS DE FORMATION DES ÉLUS AU COURS DE L’ANNÉE 2023
- ACQUISITION/CESSION D’IMMEUBLES OU DE DROITS RÉELS IMMOBILIERS – ANNEE 2023 – BILAN
- COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2023
- ARRÊTÉ DES COMPTES ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2023
- TAUX D’IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2024
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR L’EXERCICE 2024
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2024
- ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL R.I.F.S.E.E.P. (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE I.F.S.E. ET COMPLEMENT INDEMNITAIRE C.I.A.)
- PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
- BUDGET PRIMITIF VILLE – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2024
- AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
- BUDGET ANNEXE RÉGIE FUNÉRAIRE
VIII) QUESTIONS DIVERSES