REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle Edith Piaf
Jeudi 23 septembre à 19h00.
Ordre du jour :
· Désignation d’un secrétaire de séance
· Approbation du procès verbal de la réunion précédente
· Décisions prises en application de l’article L 2122-22 CGCT
· Règlement Général sur la Protection des Données ( RGPD)
· Mise en œuvre du dispositif « Contrats d’apprentissage »
· Virements de crédits
· Rétrocession de parcelle SIA HABITAT à la commune de Masny
· Carte cadeaux Noël séniors
· Questions diverses
Le pass sanitaire n’est pas exigé pour participer ou assister au Conseil Municipal, la salle Edith Piaf sera agencée de manière à respecter les mesures de distanciation, le port du masque est obligatoire.
