REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle des mariages en Mairie
Mardi 27 Septembre 2022 à 19h00.
Ordre du jour :
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès verbal de la réunion précédente.
Décisions prises en application de l’article L 2122-22 CGCT.
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023.
Nouvelles modalités pour les remboursements sur régies.
Acquisition cabanons jardins ouvriers-Durée d’amortissement.
Convention-cadres de partenariat pour la mise en place de chantiers d’insertion.
Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG 59-Pôle santé au travail.
Séjour de neige 2023.
Tarifs droits de place.
Questions diverses.