REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Mardi 22 septembre 2026 à 19 h 00

Salle du Conseil Municipal

(rue Fabrique-Galibots)

Ordre du jour :

I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

  1. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES

IV) PATRIMOINE-URBANISME

  1. RÉTROCESSION ESPACES PUBLICS LOTISSEMENT DES ARRENTIS-NEXITY
  2. CESSION DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 46 RUE DE BEAUVAIS
  3. CESSION DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 51 RUE DE LA FABRIQUE

V) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE

VI) FINANCES

  1. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
  2. CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT ET MANDAT OPTANCE

VII)  RESSOURCES HUMAINES

  1. CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ

VIII) QUESTIONS DIVERSES