REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil Municipal
Centre Les Galibots ( rue de la Fabrique)
le mardi 26 septembre 2023, à 19h00.
Ordre du jour :
I. Désignation d’un secrétaire de séance.
II. Approbation des procès-verbaux des réunions précédentes.
III. Décisions prises en application de l’article L 2122-22 du CGCT.
IV. Administration Générale :
- Abrogation délibération N°2021-13/04 N°18 – Mise à disposition de locaux – Centre « Les Galibots » – Société PERFORMA.
- Intention de renouvellement d’adhésion (2024-2026) service énergie collectivités- Syndicat Mixte du SCoT Grand Douaisis.
V. Affaires sociales et solidarité :
- Cartes cadeaux Noël séniors.
- Renouvellement adhésion Relais Petite Enfance (R.P.E).
VI. Enseignement :
- Fusion de l’école maternelle Charles PERRAULT et de l’école primaire Charles ROBERT.
VII. Finances :
- Redevance d’occupation du domaine public « Orange » – Année 2023.
VIII. Urbanisme :
- Acquisition par la commune parcelles AK 216.226.228.229 d’une superficie totale de 465 m2.
IX. Questions diverses.