REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle  du Conseil Municipal

Centre Les Galibots ( rue de la Fabrique)

le Mardi 1er juillet 2025, à 19h00.

Ordre du jour :

I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

  1. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES

IV) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION COEUR D’OSTREVENT POUR LA MANDATURE 2026/2032- FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL

V) AFFAIRES SOCIALES

  1. CONVENTION CHANTIER D’INSERTION-COA
  2. CANTINE SCOLAIRE ET GARDERIE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR

VI) FINANCES

  1. FÊTES ET CÉRÉMONIES – DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232
  2. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
  3. RÈGLES ET DURÉE D’AMORTISSEMENT DES BIENS – NOMENCLAUTRE M57

VII) URBANISME

  1. CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS – PARCELLES AK 33 ET AK 34 – RUE DES HALLOTS/ AVENUE DU HUIT MAI 1945

VIII) QUESTIONS DIVERSES