REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 28 avril 2026 à 19 h 00
Salle du Conseil Municipal
(rue Fabrique-Galibots)
Ordre du jour :
I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES
IV) PATRIMOINE
- DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 51 RUE DE LA FABRIQUE
- CESSION DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 51 RUE DE LA FABRIQUE
- CESSION DE L’IMMEUBLE COMMUNAL SIS 43 RUE DE BEAUVAIS
- PROPOSITION ACQUISITION CABINET MEDICAL RUE DE LA FABRIQUE
V) FINANCES
- MANDAT SPÉCIAL TOURNOI DE FOOTBALL FC MASNY- BRETAGNE
- MANDAT SPÉCIAL TOURNOI INTERNATIONAL DE FOOTBALL – JUMELAGE LUBSKO
- ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER
- DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE POUR LA PRESENTATION DES COMPTES FINANCIERS UNIQUES (CFU)-EXERCICE 2025
- PRÉSENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE « CFU » DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
- VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE DE LA COMMUNE
- RÉCAPITULATION DES ACTIONS DE FORMATION DES ÉLUS AU COURS DE L’ANNÉE 2025
- ACQUISITION/CESSION D’IMMEUBLES OU DE DROITS RÉELS IMMOBILIERS – ANNÉE 2025 – BILAN
- ARRÊTÉ DES COMPTES ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2025
- TAUX D’IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2026
- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR L’EXERCICE 2026
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2026
- AUTORISATION DE PROGRAMME-REHABILITATION SALLE PIAF
- BUDGET PRIMITIF VILLE – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2026
- BUDGET ANNEXE RÉGIE FUNÉRAIRE
VI) QUESTIONS DIVERSES
