REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle Edith Piaf

Jeudi 23 septembre à 19h00.

 

Ordre du jour :

   · Désignation d’un secrétaire de séance

· Approbation du procès verbal de la réunion précédente

· Décisions prises en application de l’article L 2122-22 CGCT

· Règlement Général sur la Protection des Données ( RGPD)

· Mise en œuvre du dispositif «  Contrats d’apprentissage »

· Virements de crédits

· Rétrocession de parcelle SIA HABITAT à la commune de Masny

· Carte cadeaux Noël séniors

· Questions diverses

Le pass sanitaire  n’est pas exigé pour participer ou assister au Conseil Municipal, la salle Edith Piaf sera agencée de manière à respecter les mesures de distanciation, le port du masque est obligatoire.