REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle du Conseil Municipal
Centre Les Galibots ( rue de la Fabrique)
le Mardi 1er juillet 2025, à 19h00.
Ordre du jour :
I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE
III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
- INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES
IV) ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- RECOMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION COEUR D’OSTREVENT POUR LA MANDATURE 2026/2032- FIXATION DU NOMBRE ET DE LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL
V) AFFAIRES SOCIALES
- CONVENTION CHANTIER D’INSERTION-COA
- CANTINE SCOLAIRE ET GARDERIE – RÈGLEMENT INTÉRIEUR
VI) FINANCES
- FÊTES ET CÉRÉMONIES – DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 6232
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- RÈGLES ET DURÉE D’AMORTISSEMENT DES BIENS – NOMENCLAUTRE M57
VII) URBANISME
- CONVENTION DE SERVITUDE AVEC ENEDIS – PARCELLES AK 33 ET AK 34 – RUE DES HALLOTS/ AVENUE DU HUIT MAI 1945
VIII) QUESTIONS DIVERSES