REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle Edith Piaf

Jeudi 30 Juin 2022 à 19h00.

 

Ordre du jour :

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du procès verbal de la réunion précédente
  • Décisions prises en application de l’article L 2122-22 CGCT
  • Composition du Conseil Communautaire de la C.C.C.O., consécutivement à la réintégration de la commune d’Emerchicourt dans son périmètre, à compter du 1er juillet 2022.
  • Recensement de la population 2023—Désignation d’un coordonnateur communal
  • Création de postes dans le cadre du recrutement sur emplois non permanents pour faire face à un besoin ponctuel d’accroissement d’activité.
  • Association ENSEMBLE—Subvention complémentaire.
  • Vente par SARL STEMPNIAK à commune de Masny—Lotissement «  Clos des bleuets »- Incorporation dans le domaine public communal des voiries et réseaux divers.
  • Redevance d’Occupation du Domaine Public— France TELECOM ( ORANGE) – Année 2022.
  • Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer
  • Questions diverses