CONSEIL MUNICIPAL Salle Edith Piaf
Jeudi 17 décembre 2020, à 19h00.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation des procès-verbaux des réunions précédentes
- Délégations du Conseil Municipal au Maire : informations sur les décisions prises
- Budget primitif 2020-Décision modificative N°2
- Adoption règlement intérieur des locations des salles communales
- Revalorisation des tarifs des locations des salles communales
- Demande de subvention au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) programme 2021
- Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux (D.E.T.R) programme 2021
- Quartiers d’été 2021- Demande de subvention.
- Politique de la ville – Quartiers d’automne – Opération « Nos quartiers en mouvement »
- Séjour de neige 2021
- Cartes cadeaux Noël séniors
- Bons achat maisons illuminées 2020
- Subvention exceptionnelle -Téléthon 2020
- Création de postes adjoint technique 2ème classe-Adjoints d’animation
- Location logement communal 46, rue de Beauvais
- Location local commercial rue de Beauvais
- CCCO – Conventions -cadres de partenariat pour la mise en oeuvre de chantiers d’insertion
- Renouvellement contrat adhésion au « Pass territorial » du CDG 59
- Adhésion au relais d’Assistantes Maternelles – Période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2022 Nouvelle clé de répartition
- Agence d’Ingénierie Territoriale du Nord (iNord) – désignation des représentants de la commune
- Rétrocession voirie rue Potier – S.I.A. à Ville de Masny
- Installations classées pour la protection de l’environnement – Enquête publique sur la demande présentée par la SAS « Les Vents du Douaisis »
- SIDEN-SIAN-Rapport annuel d’activités 2019
En raison de la crise sanitaire liée au Covid-19 et pour respecter les mesures de distanciation sociale, il a été décidé de tenir cette réunion exceptionnellement salle Edith Piaf. Le public ne sera pas autorisé à assister à la séance (jauge limitée à 30 personnes). Seuls les élus, les agents chargés de la logistique et 2 journalistes, pourront être présents
