REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Salle Edith Piaf
Jeudi 30 Juin 2022 à 19h00.
Ordre du jour :
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du procès verbal de la réunion précédente
- Décisions prises en application de l’article L 2122-22 CGCT
- Composition du Conseil Communautaire de la C.C.C.O., consécutivement à la réintégration de la commune d’Emerchicourt dans son périmètre, à compter du 1er juillet 2022.
- Recensement de la population 2023—Désignation d’un coordonnateur communal
- Création de postes dans le cadre du recrutement sur emplois non permanents pour faire face à un besoin ponctuel d’accroissement d’activité.
- Association ENSEMBLE—Subvention complémentaire.
- Vente par SARL STEMPNIAK à commune de Masny—Lotissement « Clos des bleuets »- Incorporation dans le domaine public communal des voiries et réseaux divers.
- Redevance d’Occupation du Domaine Public— France TELECOM ( ORANGE) – Année 2022.
- Convention de partenariat avec la ligue contre le cancer
- Questions diverses
