REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle Edith Piaf

Mardi 13 Avril, à 19h00.

 

Ordre du jour :

 

 

  • Désignation d’un secrétaire de séance
  • Approbation du Procès-Verbal de la réunion précédente
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire – Informations sur les décisions prises
  • Présentation des comptes 2020 du Centre Communal d’Action Sociale
  • Compte de Gestion du Receveur – Budget Principal – Exercice 2020
  • Récapitulation des actions de formation des élus au cours de l’année 2020
  • Acquisition–cession d’immeubles ou de droits réels immobiliers – Année 2020 – Bilan
  • Compte Administratif – Budget principal – Exercice 2020
  • Arrêté des comptes et affectation des résultats de l’exercice 2020
  • Vote des taux d’imposition 2021
  • Provision pour risques et charges – Année 2021
  • Subventions aux associations – Année 2021
  • C.C.C.O. – Transfert de la compétence en matière de planification urbaine locale
  • Département du Nord – Convention signalisation horizontale en agglomération
  • C.C.C.O. – Convention-cadre de partenariat pour la mise en place d’un chantier d’insertion – Travaux de peinture Centre Les Galibots
  • Contrat Unique d’Agglomération – Programmation 2021 – Fiche-action « En route pour une nouvelle aventure – chantier de bénévoles »
  • Contrat Unique d’Agglomération – Programmation 2021 – Opération « Ville – Vie – Vacances »
  • Budget primitif Ville – Budget Principal – Exercice 2021
  • Budget annexe régie funéraire
  • Ouverture d’une ligne de trésorerie
  • Location local commercial rue de Beauvais
  • Mise à disposition locaux Centre Les Galibots – Société PERFORMA
  • Vente commune de Masny à TAGERIM – Désaffectation/déclassement parcelle
  • Requalification urbaine ancien IME Montigny-en-Ostrevent – Procédure de déclaration de projet entraînant mise en compatibilité du PLU – Avis de la commune de MASNY
  • Festivités Tiot Batiche 2021 – Prise en charge des tickets de ducasse
  • Questions diverses

 

  

En raison de la crise sanitaire liée au covid-19 et pour respecter les mesures de distanciation sociale, cette réunion se tiendra salle Edith Piaf. Le public ne sera pas autorisé à assister à la séance (jauge limitée à 30 personnes). Seuls les élus, les agents en charge de la logistique et 2 journalistes pourront être présents.

 

 

 

 

 

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