REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Salle  du Conseil Municipal

Centre Les Galibots ( rue de la Fabrique)

le lundi 15 avril 2024, à 19h00.

 

Ordre du jour :

I) DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

II) APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PRÉCÉDENTE

III) DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

  1. INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES
  2. TITRES DE RECETTES EN NON-VALEUR

IV) ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  1. CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE ÉLAGAGE – C.C.C.O

 

V) URBANISME

  1. TRAVAUX DE VOIRIE RD 13 (RUE DEMOUVEAU) – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE D’ÉCAILLON, LA COMMUNE DE MASNY ET LE DÉPARTEMENT – RÉALISATION DE PASSAGES PIÉTONS AUX NORMES PMR – MISE EN ACCESSIBILITE DES TROTTOIRS – ENTRETIEN

 

VI) AFFAIRES SOCIALES

  1. CARTES CADEAUX – DIPLÔMES M֤ÉDAILLE DU TRAVAIL

 

VII) FINANCES

  1. PRÉSENTATION DES COMPTES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
  2. COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2023
  3. RÉCAPITULATION DES ACTIONS DE FORMATION DES ÉLUS AU COURS DE L’ANNÉE 2023
  4. ACQUISITION/CESSION D’IMMEUBLES OU DE DROITS RÉELS IMMOBILIERS – ANNEE 2023 – BILAN
  5. COMPTE ADMINISTRATIF – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2023
  6. ARRÊTÉ DES COMPTES ET AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2023
  7. TAUX D’IMPOSITION DIRECTE LOCALE 2024
  8. VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS POUR L’EXERCICE 2024
  9. SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS – ANNÉE 2024
  10. ACTUALISATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL R.I.F.S.E.E.P. (INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETIONS ET D’EXPERTISE I.F.S.E. ET COMPLEMENT INDEMNITAIRE C.I.A.)
  11. PERSONNEL COMMUNAL – INSTAURATION DE LA PRIME POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
  12. BUDGET PRIMITIF VILLE – BUDGET PRINCIPAL – EXERCICE 2024
  13. AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
  14. BUDGET ANNEXE RÉGIE FUNÉRAIRE

 

VIII) QUESTIONS DIVERSES